Mentions légales

vendredi 13 août 2010
par  RV
popularité : 97%

Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données. Sont interdites toutes extractions et réutilisations de la totalité ou d’une partie substantielle, sur le plan qualitatif ou quantitatif, du contenu du site.

Les éléments relatifs à la forme du site ainsi que les textes et œuvres présentés sont protégés par le régime du droit d’auteur. La reproduction et l’utilisation de ces textes et œuvres, autres qu’à une fin de consultation de nature privée, sont interdites.

Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à l’association Jean-Marie Delmaire
Contact

Respect de la vie privée  :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à : Tsafon
Contact

Responsable éditorial : Danielle Delmaire

Conception et réalisation du site  : RGV

Crédits : site réalisé avec les logiciels libres SPIP et Sarka-SPIP

Hébergement : Monarobase

Photos : se renseigner auprès de l’association Jean-Marie Delmaire


Navigation

Articles de la rubrique

  • Mentions légales